1. Éditeur :

Institut des Techniques de Ventes et de Management – ITEV
2, avenue de la Campagne – 91390 Morsang Sur Orge, France

2. Hébergement :

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France.

3. Conception et réalisation :

CreAnodesign – Collectif de freelances
Collectif de freelances basé en Ile de France.

 

4. Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animés ou non, sonores ou non, graphiques, etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de ITEV et de leur créateurs respectifs, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le Site internet (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessible, modifiés ou exploitée de toute autre manières, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de ITEV.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.

5. Responsabilités

La société ITEV fera ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site, néanmoins, la société ITEV : ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ; décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

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6. Liens

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ITEV – Service Client
2, avenue de la Campagne – 91390 Morsang Sur Orge.

Par e-mail à jean-pierre.delouche@itev.fr

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8. Droit Français

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